Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]
Date de l'édition originale : 1705
Sujet de l'ouvrage : Caen -- Académie des Belles-Lettres (Actes royaux)Foucault (Nicolas-Joseph de), marquis de Magny, intendant à Caen (Actes royaux)
[Acte royal. 1705-01-00. Versailles]

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